Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
mairietreignac-fr.net15.eu
  • DÉCOUVRIR
    • La ville
      • Présentation
      • Histoire
      • Photothèque
    • Municipalité
      • Dates des réunions du Conseil Municipal
      • Equipe Municipale
      • Délégations
      • Com-Com
      • Budgets
      • Travaux - Plan de financement
      • Marchés publics
      • AMI
      • Enquêtes publiques
    • Publication municipale
      • Bulletins municipaux
      • Délibérations et procès verbaux des réunions du conseil municipal
      • Arrêtés municipaux
    • Urbanisme
      • Informations
      • PLU
      • Formulaires de déclaration de travaux
      • Sites patrimoniaux remarquables - AVAP
      • Habitat & urbanisme
  • VIVRE
    • Vivre
      • E.H.P.A.D Des Mille Sources
      • Gymnase
      • Réservation de salles
      • Panneau affichage légal
      • Les associations
      • Professionnels de santé
      • Bailleurs sociaux
      • Les marchés
    • Service
      • Démarche Administrative
      • Transports
      • Service des déchets
      • Recourir au conciliateur de justice
      • Analyse de l'eau
      • France Alzheimer
    • Enfance et jeunesse
      • Établissement scolaire
      • Accueil de loisirs - ALSH
      • Micro-crèche LES PITCHOUNES
  • TOURISME
    • Tourisme
      • Hébergements
      • Découvrir
      • Office de tourisme
      • Musée
      • Gite des pélerins
      • Station Sports Nature Vézère-Monédières
    • Pratique
      • Commerces & Artisans
      • Annuaire et Guide pratique
      • Chasse
      • Pêche
    • Actualités
      • Actualités
      • Agenda
      • Page Facebook
  • CONTACT

Bienvenue à 

Treignac

  1. Professionnels
  2. Ressources humaines
  3. Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Déclarations sociales

  • Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés
  • Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
  • Déclaration sociale nominative (DSN)

Cotisations et contributions

  • Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
  • Contribution solidarité autonomie (CSA)
  • Forfait social
  • Versement mobilité
  • Contribution patronale au dialogue social
  • Régime de garantie des salaires (AGS)
  • Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
  • Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations sociales

Questions / Réponses

  • Quels sont les seuils d'effectifs pour les déclarations sociales ?
  • Comment obtenir une attestation de vigilance ?
  • Que risque une entreprise en cas de travail illégal ?
  • Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
  • Quels sont les délais de prescription en matière de cotisations sociales ?

Pour en savoir plus

  • Comment éviter les erreurs de déclaration de vos cotisations ? —Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
  • Déclaration sociale nominative (DSN) —Fédération Agirc-Arrco
  • Cotisations retraite complémentaire —Fédération Agirc-Arrco
  • Taux de cotisations - Secteur privé —Urssaf


Nous retrouver

Place de la Halle
19260 TREIGNAC

Téléphone : 05 55 98 00 49

E-mail

  • Mentions légales

Ouverture de la 
Mairie

Lundi
13h30 - 17h30
Mardi et mercredi
09h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
Jeudi
09h00 - 12h00 
Vendredi
09h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser